Résultat de la recherche

Kisangani: grogne dans les milieux des exploitants artisanaux forestiers

28/11/2005 - 12:05

... coordonnateur de cette division répond s’en tenir à la loi. Pour lui, l’heure de la récréation est passée. Ceux ... être protégés doivent d’abord se conformer à la loi. Cela vaut, dit-il, autant pour les exploitants ...

Référendum: la CEI confirme la date du 18 décembre 2005

27/11/2005 - 12:36

... lancée le 15 novembre dernier. Cela, conformément à la loi référendaire et au calendrier établi par son ... Norbert Basengeji. Il en est de même pour le texte de la loi référendaire. En plus, les médias, notamment Radio ...

Transition: le CIAT sollicite une réunion de clarification avec l’espace présidentiel

26/11/2005 - 12:00

... de la transition exhorte le parlement d’adopter la loi électorale avant le référendum. Il recommande une ...

Election: la CEI désormais libre de fixer le calendrier du référendum

26/11/2005 - 11:50

... novembre, les députés ont modifié l’article 1er de la loi référendaire, donnant ainsi plein pouvoir à la CEI ... novembre, les députés ont modifié l’article 1er de la loi référendaire, donnant ainsi plein pouvoir à la CEI ... la date du 27 novembre 2005, initialement fixée par la loi. Mais celui-ci devra être adopté suivant la même ...

" Qu`est-ce qu`un bureau de vote et où seront implantés ces bureaux de vote ? "

25/11/2005 - 14:52

... légaux devant les diriger. Selon l`article 19 de la loi 05 / 010 du 22 juin 2005 portant organisation du ... le lieu où seront implantés ces bureaux de vote ? * La loi 05 /010 du 22 juin 2005 précise que la commission ...

Référendum: le 18 décembre, une simple proposition?

25/11/2005 - 11:57

... modification de la date du référendum exige un projet de loi du gouvernement. Par conséquent, ils affirment que le 18 ... modification de la date du référendum exige un projet de loi du gouvernement. Par conséquent, ils affirment que le 18 ... fixation d’une date tout comme la modification d’une loi relève des prérogatives du sénat et de l’Assemblée ...

Projet de loi électorale: Antoine Gizenga et le Palu pas d’accord

24/11/2005 - 11:49

... aux prochaines élections. D’après le projet de loi électorale, cette caution varie entre 20 000 $US pour le ... aux prochaines élections. D’après le projet de loi électorale, cette caution varie entre 20 000 $US pour le ... par la communauté internationale, enchérit-il. Projet de loi électorale: Antoine Gizenga et le Palu pas d’accord ...